Conseil de gouvernement : Examen de projets de décrets et nominations à l'ordre du jour

Conseil de gouvernement : Examen de projets de décrets et nominations à l'ordre du jour
Source : Lesinfos
29/01/2024 15:05

Sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi pour discuter de quatre projets de décret, touchant divers aspects, de la loi sur les sociétés régionales multiservices à la lutte contre la violence dans les enceintes sportives.

Un Conseil de gouvernement est prévu jeudi, présidé par le Chef du gouvernement Aziz Akhannouch. Selon un communiqué du Département du Chef de gouvernement, les travaux débuteront par l'examen de quatre projets de décret.

Les deux premiers projets de décret sont consacrés à l'application des articles 2 et 14 de la loi sur les sociétés régionales multiservices, reflétant une volonté d'ajuster et de renforcer le cadre réglementaire de ces entités. Le troisième projet de décret aborde une initiative majeure - la création de commissions locales dédiées à la lutte contre la violence dans les enceintes sportives.

Le dernier projet de décret modifie et complète le décret relatif à l'application du Dahir portant loi sur l’importation, l'exportation, le raffinage, la reprise en raffinerie et en centre emplisseur, le stockage et la distribution des hydrocarbures, selon le communiqué.

En clôture, le Conseil de gouvernement se penchera sur des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution. Une session qui s'annonce riche en enjeux stratégiques pour le pays, démontrant la détermination du gouvernement à aborder des questions cruciales pour le développement et la stabilité nationale.

Recherche
Newsletter
Conformément à la loi 09-08, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Ce traitement a été autorisé par la CNDP sous le n° D-W-343/2017

*: champ obligatoire

Météo Plus

En bref Voir plus

Les articles les plus lus

Buzz

En poursuivant votre navigation sur notre site internet, vous acceptez que des cookies soient placés sur votre terminal. Ces cookies sont utilisés pour faciliter votre navigation, vous proposer des offres adaptées et permettre l'élaboration de statistiques. Pour obtenir plus d'informations sur les cookies, vous pouvez consulter notre Notice légale

Restez informé. Acceptez-vous de recevoir nos notifications ?